- Informations détaillées de mes prestations
- Droits d’utilisation des œuvres
- Livraison et Assurance
- Politique de Gestion des Dommages
- Section de paiement sécurité
- Lien vers la FAQ avec les questions fréquentes
- Dans cette page, tu peux, en cliquant, dérouler chaque sous-titre pour en savoir plus.
1-Informations détaillées de mes prestations
En tant qu’artiste plasticienne, je propose une gamme variée de services, allant des œuvres originales aux impressions retravaillées, en passant par des créations personnalisées. Chaque prestation est pensée pour répondre à des besoins spécifiques, et pour offrir une expérience artistique unique, où l’émotion et l’intuition sont au cœur de chaque création.
Œuvres originales
–Peintures sur toile (en option relief également):
Ma spécialité : créer des œuvres dynamiques et vivantes en jouant avec les volumes, textures et effets de lumière. Mes peintures en relief transgressent les limites de la toile traditionnelle, offrant une interaction constante avec la lumière et les angles de vue. L’équilibre entre surfaces mates et brillantes crée un jeu fascinant qui évolue au fil du temps. Pour un impact encore plus grand, je privilégie souvent des châssis XL, apportant une dimension supplémentaire à l’œuvre, pour une présence inédite dans l’espace.
– Créations Numériques:
Parallèlement à mes travaux sur toile, depuis plusieurs années, je m’aventure également dans l’art digital, explorant les possibilités infinies offertes par les technologies modernes. Ces créations s’intègrent harmonieusement à ma démarche artistique globale, apportant une nouvelle dimension à mes œuvres. Pour ces pièces numériques, je propose également des éditions spéciales : variations uniques des couleurs et des teintes, ajustées pour correspondre à ton univers personnel et à l’énergie que tu désires.
Impressions d’œuvres originales
Afin de permettre à un plus large public de découvrir mes créations, je propose des impressions de mes œuvres sur divers supports, dans une série limitée. Chaque impression est accompagnée d’un certificat d’authenticité, garantissant son originalité et sa qualité. C’est une manière de partager l’essence de mon travail tout en préservant son unicité.
Impressions personnalisées
Je propose également des impressions personnalisées, où je retravaille mes œuvres pour y ajouter des éléments spécifiques comme du volume, des effets particuliers, ou même une variation de couleurs dans le cadre d’une édition spéciale. Cette personnalisation permet de rendre mes créations plus accessibles tout en préservant leur valeur artistique. Chaque impression personnalisée est également accompagnée d’un certificat d’authenticité.
Pour information : ces impressions sont considérées comme des créations originales et sont soumises aux mêmes droits d’auteur.
Prix et engagement
Mes prix reflètent l’investissement personnel, la passion et la recherche approfondie que je mets dans chaque œuvre. La maîtrise des techniques, l’utilisation de matériaux de qualité et le temps consacré à chaque création sont des aspects essentiels qui définissent mon travail. Que ce soit pour une œuvre originale ou une impression, chaque pièce est livrée avec un certificat d’authenticité, garantissant son unicité et sa provenance.
Si tu cherches une pièce rare, originale et personnalisée, tu peux visiter cette page où tu trouveras un formulaire de contact dédié.
2-Droits d’utilisation des œuvres
En tant qu’artiste, Clémentine Degaine | Rainbow Flow détient les droits d’auteur sur toutes ses créations artistiques. Ces droits régissent la manière dont ses œuvres peuvent être utilisées, reproduites, exposées et distribuées. Cet article vise à clarifier le cadre légal qui protège les œuvres et à informer les clients et partenaires des conditions d’utilisation.
Toute utilisation des œuvres de Clémentine Degaine | Rainbow Flow, qu’il s’agisse de reproduction, de représentation, de modification ou de diffusion, doit respecter les lois sur les droits d’auteur. L’artiste se réserve le droit de protéger ses créations et d’exiger une rémunération pour toute exploitation commerciale. Pour toute question ou demande spécifique, il est recommandé de contacter Clémentine Degaine ou son représentant légal à l’adresse mail suivante: artiste@rainbowflow.net ou via le formulaire de contact de ce site.
1-Propriétés des Droits d’Auteur
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), Clémentine Degaine | Rainbow Flow conserve l’intégralité des droits d’auteur sur toutes ses œuvres originales, qu’elles soient en relief, peintures ou reproductions retravaillées. Les droits d’auteur sont attribués dès la création de l’œuvre, sans nécessité de formalité supplémentaire (Article L111-1 du CPI).
Article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit, du seul fait de la création, d’un droit exclusif et opposable à tous sur son œuvre. »
Article L122-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit, sauf preuve du contraire, des droits moraux sur cette œuvre.
2- Droit d’Exploitation
Les droits d’exploitation permettent à l’artiste de décider comment son œuvre sera utilisée, notamment en matière de reproduction, de représentation ou de distribution. Toute utilisation d’une œuvre au-delà de l’usage privé nécessite l’accord préalable de l’artiste.
Reproduction et Distribution:
Article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle d’une œuvre faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite. »e l’art doit être accessible à un large public. C’est pourquoi je propose des impressions retravaillées, permettant à ceux qui ne peuvent pas accéder à des œuvres uniques de bénéficier de mes créations à des prix plus abordables.
Article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Il est possible d’utiliser des œuvres sous certaines conditions, par exemple dans le cadre de citations, parodie, ou revue de presse, dans les limites fixées par la loi. »
3. Cession des Droits d’Utilisation
Toute cession de droits d’utilisation (reproduction, représentation, etc.) se fait par un contrat spécifique, définissant les modalités et la durée de l’exploitation. Les clients intéressés par une reproduction de l’œuvre ou son utilisation commerciale doivent obtenir une licence d’exploitation.
Modèles de cession:
Les licences peuvent être exclusives ou non exclusives, et les conditions de réutilisation ou de modification des œuvres doivent être clairement précisées.
4. Retouches et Reproductions
Les œuvres proposées par Clémentine Degaine | Rainbow Flow, peuvent inclure des reproductions retravaillées, ajoutant des retouches, peinture ou éléments en relief. Ces reproductions sont considérées comme des créations originales et sont soumises aux mêmes droits d’auteur. L’utilisation de ces reproductions, notamment dans le cadre de vente ou de diffusion, nécessite une autorisation spécifique
5. Droit moral de l’Artiste
Le droit moral de l’auteur inclut le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre et à la paternité de celle-ci. Cela signifie que l’artiste peut s’opposer à toute modification de son œuvre qui pourrait altérer son intention artistique.
Article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. »
6. Usage Commercial et Reproduction sur Support
Toute reproduction des œuvres de Clémentine Degaine | Rainbow Flow sur des objets commerciaux (par exemple, mugs, t-shirts, etc.) nécessite l’accord préalable de l’artiste. L’utilisation de ses œuvres à des fins commerciales ou publicitaires est soumise à une autorisation formelle.
7. Conditions de Vente et Droit de Retrait
La vente d’une œuvre originale ne transfère pas les droits d’auteur à l’acheteur, sauf mention expresse dans le contrat. L’acheteur acquiert uniquement un droit de possession physique de l’œuvre. Les droits d’exploitation restent la propriété de l’artiste.
8. Sanctions en Cas de Violation des Droits d’Auteur
En cas de reproduction, de représentation ou d’exploitation d’une œuvre sans l’autorisation de l’artiste, la loi prévoit des sanctions sévères. Toute violation des droits d’auteur peut entraîner des amendes et des peines de prison. Selon l’Article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon d’œuvre est punie de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Toute reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit constitue une contrefaçon, passible de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. »
Cette amende peut être portée à 750 000 euros en cas de récidive, et des dommages-intérêts peuvent être demandés pour réparer le préjudice subi par l’artiste.
3-Livraison et Assurance
1- Livraison en France et à l’international
Nous expédions nos œuvres en France et à l’international (hors États-Unis, Australie, Brésil, Inde, Russie et Chine), en apportant une attention particulière à l’emballage et à la protection de chaque pièce. Une assurance livraison supplémentaire est requise, en fonction de votre localisation et des spécificités de l’œuvre.
– En France: Livraison en France métropolitaine, avec des délais estimés de 3 à 7 jours ouvrés, selon la destination.
– À l’international : Livraison vers de nombreux pays, avec des délais estimés variant de 7 à 21 jours ouvrés, en fonction de la destination et des conditions douanières.
Les frais de livraison, incluant les droits de douane éventuels, sont calculés en fonction du poids, des dimensions de l’œuvre et de la destination. Le montant exact sera indiqué sur devis, ce qui peut entraîner un délai supplémentaire pour la confirmation des frais.
Frais de douane et taxes : Pour les expéditions internationales, des droits de douane et taxes peuvent s’appliquer en fonction des réglementations locales. Ces frais, à la charge du destinataire, varient selon la valeur déclarée de l’envoi et les politiques douanières du pays de destination. Nous vous recommandons de consulter les autorités douanières locales pour plus d’informations.
Exceptions : Les expéditions vers certains pays sont exclues en raison de contraintes logistiques et d’administratives spécifiques:
– Douanes et Taxes : Ces pays imposent des droits de douane, des taxes et des démarches complexes pour l’importation d’œuvres d’art.
– Assurance et Responsabilité : Les règles d’indemnisation et d’assurance varient, rendant les garanties moins accessibles.
– Normes de Transport : Certains matériaux d’emballage ou œuvres nécessitent des certifications spécifiques.
– Délais : Les processus douaniers peuvent entraîner des retards importants.
2- Pourquoi l’assurance livraison est-elle imposée?
Nous expédions nos œuvres à l’international (hors États-Unis, Australie, Brésil, Inde, Russie et Chine), en apportant une attention particulière à l’emballage et à la protection de chaque pièce. Une assurance livraison supplémentaire est requise, en fonction de votre localisation et des spécificités de l’œuvre..
En France : Livraison en France métropolitaine, avec des délais estimés de 3 à 7 jours ouvrés, selon la destination.
A l’international : Livraison vers de nombreux pays, avec des délais estimés variant de 7 à 21 jours ouvrés, en fonction de la destination et des conditions douanières.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, des dimensions de l’œuvre, de l’assurance incluse, de la destination, ainsi que des frais de douane éventuels. Le montant exact sera indiqué sur devis, ce qui peut entraîner un délai supplémentaire pour la confirmation des frais.
Note importante: Les expéditions vers les États-Unis, la Suisse, l’Australie, le Brésil, l’Inde, la Russie et la Chine sont exclues en raison de contraintes logistiques et administratives spécifiques :
Douanes et Taxes : Ces pays imposent des droits de douane, des taxes et des démarches complexes pour l’importation d’œuvres d’art.
Assurance et Responsabilité : Les règles d’indemnisation et d’assurance varient, rendant les garanties moins accessibles.
Normes de Transport : Certains matériaux d’emballage ou œuvres nécessitent des certifications spécifiques.
Délais : Les processus douaniers peuvent entraîner des retards importants.
3. Démarche en cas de dommage ou de perte
Reporte toi à la 4ème section de notre Politique de Gestion des Dommages afin de bien comprendre et respecter son procédé.
4. Modalité de souscription à l’assurance
La souscription à l’assurance est obligatoire et sera incluse dans le processus de commande. Le coût exact de l’assurance, basé sur la valeur de l’œuvre, sera précisé après établissement d’un devis par le transporteur. Ce devis nécessite un délai supplémentaire, et vous serez informé(e) dès qu’il sera finalisé avant la confirmation définitive de votre commande.
4-Politique de Gestion des Dommages
Chez Rainbow Flow, nous attachons une importance capitale à la satisfaction de nos clients et au respect des normes de qualité pour chaque œuvre envoyée. Cependant, malgré le soin apporté à l’emballage et à la logistique, des incidents peuvent survenir pendant le transport. Cette politique de gestion des dommages vise à définir clairement les procédures à suivre en cas de réception d’une œuvre endommagée, afin de protéger vos droits et d’assurer un traitement rapide et équitable.
Concernant les retours je te renvois sur la page de la FAQ, section 6
Que faire si mon œuvre arrive endommagée?
Si l’œuvre arrive endommagée, voici les étapes à suivre pour protéger tes droits et permettre une prise en charge rapide:
/!\ Points importants /!\
- Assurance obligatoire : Grâce à l’assurance supplémentaire que nous souscrivons, les chances de prise en charge sont maximisées.
- Délais stricts : Les 48 heures pour la déclaration initiale et les 3 jours ouvrables pour la réclamation sont obligatoires. Passés ces délais, le transporteur peut refuser toute indemnisation.
- Transparence et support : Nous restons disponibles pour répondre à tes questions et t’aider au besoin.
/!\ Déroule chaque menu et respecte bien toutes les étapes de ce protocole, il a été créé pour ne rien oublier et resté conforme à la bonne procédure légale !
Étape 1 : Inspection et Vérification du colis à la réception:
1-1 – Inspecte le colis en présence du transporteur avant de signer le bon de livraison:
Vérifie attentivement l’état extérieur du colis (recherchez des signes de dommages tels que des chocs, des perforations, des écrasements, etc.).
Si des dommages sont constatés sur l’extérieur du colis, demande au transporteur de rester afin d’examiner également le contenu du colis.
Le transporteur a l’obligation légale d’accepter tes observations si des dommages sont constatés au moment de la livraison. Cependant, il peut refuser de rester pour un contrôle approfondi du contenu interne, car cela n’est pas explicitement prévu par la législation.
/!\ Si c’est le cas, tu dois impérativement inscrire des réserves précises sur l’état extérieur du colis avant de signer le bon de livraison.
1-2- Fais tes réserves précises sur le bon de livraison :
Si le colis présente des dégradations, note tes observations directement sur le bon de livraison avant de signer (ex. : « colis abîmé, coin écrasé »). Demande au transporteur de contresigner tes réserves.
/!\ Prendre une photo de ce document.
/!\ Attention ces réserves sont essentielles pour engager la responsabilité du transporteur, conformément à l’article L133-3 du Code de commerce.
1-3- Ouvre le colis pour examiner l’œuvre :
Recherche des fissures, rayures, ou autres dommages.
1-4 – Signale immédiatement tout dommage au transporteur en inscrivant des réserves précises sur le bon de livraison (ex. : « colis abîmé, œuvre endommagée »).
/!\ Prendre une photo de ce document si on ne te donne pas de copie.
1-5- Demande un constat de livraison si des dommages sont présents : Si le transporteur est toujours sur place, demande-lui d’établir un constat immédiat attestant de l’état de l’œuvre et de l’emballage.
/!\ Prendre une photo de ce document.
1-6- Pour faciliter la prise en charge, il est important de prendre des photos claires :
– Du colis endommagé (extérieur et intérieur), montrant les dommages sous plusieurs angles
– De l’oeuvre abimée. montrant les dommages sous plusieurs angles
– Des étiquettes d’expédition
– Conserver tous les éléments de l’emballage : Cela inclut le carton, les protections, et tout autre matériel d’emballage.
Étape 2: Déclaration initiale au transporteur
2-1- Effectue une déclaration écrite au transporteur dans les 48 heures suivant la réception du colis (jours fériés et dimanches inclus). Cette déclaration peut être faite par email ou via leur service en ligne, si disponible.
2.2- Inclue dans la déclaration :
– Les références du colis (numéro de suivi, etc.)
– Une description précise des dommages.
– Les photos prises.
Étape 3: Réclamation officielle au transporteur
3-1- Dans les 3 jours ouvrables suivant la réception, envoie une lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur. Cette lettre doit contenir :
– Une copie de ta déclaration initiale.
– Les photos des dommages
– Une copie du bon de livraison annoté avec tes réserves.
– Tout autre document pertinent.
3-2- Garde une copie de tous les documents envoyés pour tes archives
Étape 4 : Contacte-nous
4-1- /!\ Informe-nous immédiatement de la situation par téléphone au 06 34 21 22 50 (nous laisser un message vocale avec tes informations sur le répondeur) ET nous envoyer un email à artiste@rainblowflow.net. Joins à ton message :
– Copies/photos de la déclaration faite au transporteur, comprenant
– Le constat établie avec le transporteur.
– Le bon de livraison avec tes réserves précises.
– Les photos des dommages.
– Tout correspondance avec le transporteur.
4-2- Nous t’accompagnerons, si besoin, dans les démarches et assurerons un suivi de notre côté auprès du transporteur pour la prise en charge.
Étape 5: Ce que nous faisons de notre côté
5-1- Nous souscrivons systématiquement une assurance supplémentaire pour toutes les expéditions. Cela garantit une couverture optimale en cas de dommage.
5-2- Dès réception du message téléphonique et des documents (via mail) de ta part, nous:
– Vérifions que la déclaration a été faite dans les délais impartis (48 heures pour la déclaration initiale, 3 jours ouvrables pour la réclamation officielle).
– Engageons les démarche nécessaires auprès du transporteur pour le traitement du dossier.
5-3- Une fois la réclamation acceptée par le transporteur:
– Nous te proposerons un remplacement de l’œuvre (dans la mesure du possible) ou un remboursement selon les termes de la prise en charge.
5-Section de paiement sécurisé
Nous mettons un point d’honneur à garantir la sécurité de tes paiements. Pour cela, nous avons mis en place plusieurs solutions de paiement fiables et sécurisées.
-> Via WooCommerce
Notre site utilise WooCommerce, une plateforme de commerce électronique reconnue pour sa robustesse et ses capacités de sécurité. Lors de tes achats, toutes les informations transmises via notre boutique en ligne sont protégées par des technologies de cryptage avancées. WooCommerce est conforme aux normes de sécurité PCI-DSS pour garantir la protection de tes données.
Virement bancaire (de banque à banque)
Pour les paiements par virement bancaire, tu recevras toutes les informations nécessaires lors de la validation de ta commande. Une fois le virement effectué, ta commande sera traitée et expédiée dès réception du paiement dans la mesure du possible.
Note que je préfère largement ce mode paiement car cela évite les commissions des intermédiaires.
De plus, depuis le 9 janvier 2025, en France, l’émission d’un virement instantané est désormais gratuit ! alors que cela était facturé dans la majorité des banques.
Paiement via PayPal Pro (possibilité de 3 fois sans frais)
Nous acceptons également les paiements via PayPal Pro. Cette solution te permet de régler ta commande en toute sécurité par carte bancaire ou via ton compte PayPal. Vous n’avez pas besoin de partager tes informations bancaires, et PayPal Pro offre une protection renforcée contre la fraude.
De plus, cette option te permet aussi de payer en 3 fois sans frais.
Paiement par carte bancaire via SumUP (en personne)
Si tu choisis de payer par carte bancaire en ligne et en personne quand nous nous rencontrons, nous utilisons SumUp, une solution de paiement certifiée, sécurisée et simple d’utilisation. Les transactions sont traitées avec des technologies de cryptage de haut niveau, assurant la protection de tes informations financières.
Paiement en espèces (en personne)
Si tu préfères régler en espèces, cette option est disponible lors de rencontres physiques. Cette méthode ne concerne pas les achats en ligne, et elle est réservée aux transactions en personne.

